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@@ -89,8 +89,12 @@ L’AG se réunit au moins une fois par an, au cours du premier trimestre de
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l’année civile. Cette réunion annuelle est ordinaire ; toute autre AG est
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l’année civile. Cette réunion annuelle est ordinaire ; toute autre AG est
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extraordinaire.
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extraordinaire.
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Elle peut se tenir en présentiel, à distance ou sous forme hybride, dans des
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L’ordre du jour de l’AG annuelle comprend au minimum l’examen des rapports
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conditions garantissant la participation effective des membres,
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d’activité et financier, l’approbation des comptes et le renouvellement ou
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le remplacement des membres du Noyau dont le mandat arrive à échéance.
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L’AG peut se tenir en présentiel, à distance ou sous forme hybride, dans
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des conditions garantissant la participation effective des membres,
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l’identification des votants et la sincérité du scrutin.
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l’identification des votants et la sincérité du scrutin.
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### Participation et représentation
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### Participation et représentation
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@@ -276,20 +280,22 @@ de décision choisies par le Noyau. Si un seul membre reste en fonction, il
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peut procéder seul aux cooptations nécessaires.
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peut procéder seul aux cooptations nécessaires.
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Les personnes cooptées siègent provisoirement jusqu’à l’AG qui se prononce
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Les personnes cooptées siègent provisoirement jusqu’à l’AG qui se prononce
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sur leur désignation. Le Noyau ainsi reconstitué convoque cette AG dans les
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sur leur désignation. Le Noyau ainsi reconstitué convoque cette AG dans
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quinze jours suivant la dernière cooptation, pour une date située au plus
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les quinze jours suivant la dernière cooptation, pour une date située au
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tard trente jours après celle-ci. L’ordre du jour porte sur la ratification
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plus tard trente jours après celle-ci. L’ordre du jour porte sur la
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des cooptations et, si nécessaire, la désignation d’autres membres pour
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ratification des cooptations et, si nécessaire, la désignation d’autres
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compléter le Noyau.
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membres pour compléter le Noyau.
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Jusqu’à cette AG, le Noyau reconstitué se limite à la gestion courante et
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Jusqu’à cette AG, le Noyau reconstitué se limite à la gestion courante et
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aux mesures nécessaires à la continuité de l’association et de ses services,
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aux mesures nécessaires à la continuité de l’association et de ses services,
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ainsi qu’aux mesures d’urgence prévues à l’article 7.
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ainsi qu’aux mesures d’urgence prévues à l’article 7.
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Si aucun membre du Noyau ne reste en fonction, ou si le Noyau n’a pas
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Si aucun membre du Noyau ne reste en fonction, ou si l’effectif minimal
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retrouvé un effectif de trois membres dans les quinze jours suivant la
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n’est pas rétabli dans les quinze jours suivant la vacance, au moins un
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vacance, les membres peuvent convoquer une AG extraordinaire conformément
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cinquième des voix délibératives définies à l’article 4 peut convoquer
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à l’article 4, afin de désigner le Noyau.
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directement une AG extraordinaire, sans demande préalable au Noyau.
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La convocation respecte un délai d’au moins quinze jours entre son envoi
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et la réunion. L’ordre du jour porte sur la désignation des membres du Noyau.
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## Article 6 — Finances
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## Article 6 — Finances
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